Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUVEAU SCOTTEX PLUS DOUX QUE DOUX
SCOTT S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1457975
Date de dépôt :
29/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/1998
NOUVEAU SCOTTEX PLUS DOUX QUE DOUX de SCOTT

Présentation de la marque NOUVEAU SCOTTEX PLUS DOUX QUE DOUX

Déposée le 29 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) SCOTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOUVEAU SCOTTEX PLUS DOUX QUE DOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCOTT domicilié(e) 43, rue de Villiers, 92000 NEUILLY-SUR-SEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque NOUVEAU SCOTTEX PLUS DOUX QUE DOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457975.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUVEAU SCOTTEX PLUS DOUX QUE DOUX est expirée depuis le 29 mars 1998.

SCOTT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , OUATEX , SOIE NOUVEAU , (Marque figurative) , L'HYGIENE EN CONTINU , PLUS DOUX QUE DOUX , JRT ESCORT , L'HYGIENE EN CONTINU , Scottex plus gros, plus doux , NOUVEAU SCOTTEX: DOUX COMME VOUS


SCOTT S.A., société anonyme - 43, rue de Villiers, 92000 NEUILLY-SUR-SEINE. - France


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150892 - Publication au BOPI 1992-10-27

Inscription - Transmission de propriété n°43397 - Publication au BOPI

Papier hygiènique.